Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOSQUET DES PAPES A LA GLOIRE DE MON GRAND-PERE
EARL BOIRON Maurice et Nicolas, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3927170
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/06/2022
DOMAINE BOSQUET DES PAPES A LA GLOIRE DE MON GRAND-PERE de EARL BOIRON Maurice et Nicolas

Présentation de la marque DOMAINE BOSQUET DES PAPES A LA GLOIRE DE MON GRAND-PERE

Déposée le 14 juin 2012 par la société EARL BOIRON Maurice et Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE BOSQUET DES PAPES A LA GLOIRE DE MON GRAND-PERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société EARL BOIRON Maurice et Nicolas domicilié(e) 18 Route d'Orange, BP 50 - 84232 - Châteauneuf-du-Pape Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 085 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BOIRON Maurice et Nicolas, M. Nicolas BOIRON domicilié(e) 18 Route d'Orange, BP 50 - 84232 - Châteauneuf-du-Pape Cedex - France.

La marque DOMAINE BOSQUET DES PAPES A LA GLOIRE DE MON GRAND-PERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOSQUET DES PAPES A LA GLOIRE DE MON GRAND-PERE est expirée depuis le 14 juin 2022.

EARL BOIRON Maurice et Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : NICOLAS BOIRON , LA FOLIE , Bosquet des Papes , LE ROZÉ DE ZAZA , BOSQUET DES BOIRON


EARL BOIRON Maurice et Nicolas, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 18 Route d'Orange, BP 50 - 84232 - Châteauneuf-du-Pape Cedex - France - SIREN 429085848


EARL BOIRON Maurice et Nicolas, M. Nicolas BOIRON - 18 Route d'Orange, BP 50 - 84232 - Châteauneuf-du-Pape Cedex - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vins d'appellation d'origine protégée Châteauneuf-du-Pape.